Cinq ans après le ras-de-marée de l’UPM le 3 février 2008, les Monégasques voteront dimanche prochain. En l’absence de sondages politiques en principauté, il est bien évidemment difficile de déterminer une tendance avant le jour J et le dépouillement qui promet de se finir tard dans la nuit du 10 au 11 février. Mais pour cette dernière ligne droite de la campagne, Monaco Hebdo a décidé de vous présenter les leaders des deux principales listes Union monégasque et Horizon Monaco (Renaissance, qui « communique sur des idées et non des personnes », a refusé de mettre en avant l’un des co-listiers). Dans ce dossier spécial élections, vous retrouverez également les mouvements qui ont marqué la mandature 2003-2008, les rudiments d’une loi électorale complexe et les trombinoscopes des 3 listes en lice.

Mouvements politiques :
la mandature 2008-2013 en douze dates

Cinq ans durant, divers coups de théâtre politiques ont défrayé l’actualité du conseil national. A la veille des élections, Monaco Hebdo fait le point en douze dates.

Par Adrien Paredes.

3 février 2008 :
plébiscite pour l’UPM
21 sièges sur 24. Au soir du 3 février 2008, la majorité sortante de l’Union pour Monaco (UPM), constituée de candidats UP et Unam et emmenée par Stéphane Valeri, est reconduite par les électeurs dans les urnes. L’UPM obtient 52,2 %. Les trois sièges restants reviennent à l’opposition (40,49 % des voix), Rassemblement et Enjeux pour Monaco (REM), menée par Laurent Nouvion. La liste Monaco Ensemble (7,31 %), dont font partie quatre conseillers nationaux sortants (Jean-Pierre Licari, Jacques Rit, Claude Boisson, Jean-Luc Nigoni) qui ont quitté la majorité UPM au cours de la mandature 2003-2008, repart bredouille.

14 février 2008 :
Stéphane Valeri réélu président du conseil national
Stéphane Valeri reste le président du conseil national et Bernard Marquet, vice-président. L’élu clame l’ouverture, à la manière de Nicolas Sarkozy en 2007. Alors que l’opposition ne dispose d’aucun statut sur le plan juridique, les trois élus de REM, qui deviendra R&E par la suite, sont élus au sein de différentes commissions. En avril 2009, Stéphane Valeri parvient à rassembler au-delà de l’UPM en publiant un communiqué au sujet de la présence de Monaco sur la liste grise de l’OCDE. La tribune, approuvée par 22 élus (dont Marc Burini et Christophe Steiner), déplorait que « Monaco n’ait pas été défendu avec vigueur » par le gouvernement monégasque lors du G20.

25 septembre 2009 :
Pierre Svara indépendant
Pierre Svara (UPM) est nommé administrateur de la Société des bains de mer pour six ans. Il décide de démissionner dans la foulée de la présidence de la commission des finances du conseil national. « Le cumul des deux mandats pourrait faire planer un doute sur les engagements éthiques maintes fois affirmés par l’UPM », affirme-t-il. La majorité salue le geste et annonce que Pierre Svara siège désormais comme indépendant, « l’UPM s’étant engagée à ce qu’aucun de ses membres, après son élection, n’accepte d’être nommé dans un poste d’administrateur rémunéré d’une société d’État ».

12 octobre 2009 :
Christophe Spiliotis-Saquet divorce de l’UP
La Tour Odéon cristallise les débats sur le budget rectificatif 2009. Les élus apprennent que le fonds de réserve constitutionnel servira à financer en partie l’opération de la Tour Odéon à hauteur de 268,3 millions d’euros. Ils dénoncent les négociations en catimini du gouvernement avec le promoteur. Stéphane Valeri appelle cependant à ne pas bloquer le vote du budget. Christophe Spiliotis-Saquet, ancien président de l’UP, ne décolère pas. « Si le gouvernement ne revient pas sur les conditions du contrat le liant à la SCI Odéon et si vous permettez l’accomplissement de cette appropriation du bien public, j’aurais l’obligation morale de quitter la majorité UPM », dit-il. Chose qu’il fera dans les mois qui suivront.

11 janvier 2010 :
Stéphane Valeri au gouvernement, Jean-François Robillon président
L’année 2010 commence par l’arrivée de Stéphane Valeri au poste de conseiller de gouvernement pour les affaires sociales et la santé. Seul candidat déclaré à sa succession au poste de président du conseil national, Jean-François Robillon est élu (22 votants, 19 voix pour, 3 bulletins blancs). Ce dernier affirme vouloir « faire évoluer la méthode pour que toutes les composantes du conseil national, majorité, opposition et indépendants, soient le plus souvent possible concertées sur les sujets d’intérêt national en laissant toutes ses chances au débat d’idées ». On apprendra plus tard qu’il y eut un combat pour la succession de Stéphane Valeri entre Jean-François Robillon et Anne Poyard-Vatrican, soutenue par l’ancien président.

2 avril 2010 :
L’UNAM quitte l’UPM
Les relations se sont détériorées depuis janvier entre l’UP (12 élus) et l’Unam (6 élus). Elles atteignent un point de non-retour lorsque Bernard et Roland Marquet quittent l’Unam pour rejoindre l’UP. Le parti accuse son allié d’être trop « gourmand ». Version contestée par l’Unam qui mentionne des désaccords sur le rééquilibrage des fonctions au sein de l’hémicycle.

21 mars 2011 :
Création de l’UDM
Après plusieurs mois de tensions entre les clans Poyard et Robillon et des coups de canif donnés au programme UPM, l’UP implose à son tour. Jean-François Robillon et six autres élus délaissent l’UP pour lancer l’Union des Monégasques. « Nous ne sommes plus en accord avec la gestion de l’UP de madame Poyard », annonce le président du conseil national, évoquant « quelques échauffourées dans le parti ».

29 mars 2011 :
Reformation et démission
L’UP et l’Unam reforment l’UPM. Dans le même temps, Sophie Lavagna, lassée des querelles partisanes qui « desservent l’intérêt de Monaco et des Monégasques », démissionne. Les élus ne sont plus que 22 dans l’hémicycle. L’UDM compte 11 élus, l’UP, 2, l’UNAM, 4 et R&E, 3, auxquels s’ajoutent 2 élus indépendants.

6 avril 2011 :
Robillon réélu
Anne Poyard-Vatrican et Jean-François Robillon briguent la présidence du conseil national. C’est la première fois que deux candidats sont en lice pour la fonction. Avec 11 voix contre 7, Robillon est réélu. L’opposition s’abstient. Catherine Fautrier, élue UDM, démissionne à son tour après avoir été nommée ambassadeur de Monaco en Chine et en Australie. Il ne reste plus que 21 élus. Philippe Clérissi quitte l’Unam pour siéger avec les indépendants.

3 avril 2012 :
Entre ouverture et coup politique
La session de printemps s’ouvre avec le renouvellement du bureau du conseil national. La présidence de la commission de législation est proposée au leader de l’opposition, Laurent Nouvion, qui l’accepte, alors que R&E avait refusé une présidence en 2011. Lors du vote, il récolte 4 voix pour et 17 abstentions. Laurent Nouvion devient président de commission. Cette première est considérée comme une « ouverture » par la majorité, un « coup électoraliste » par l’opposition.

27 septembre 2012 :
L’UP avec R&E pour un horizon commun
Le même jour, l’UDM tient ses primaires pour les élections au Monte-Carlo Bay et R&E présente sa « liste d’union », baptisée Horizon Monaco, salle du Canton. Parmi les co-listiers de Laurent Nouvion, figurent huit anciens ou actuels élus qui ont fait campagne sous l’étiquette UPM, à, au moins, l’une des deux dernières élections nationales (dont Anne Poyard-Vatrican, Philippe Clérissi, Pierre Svara et Christophe Spiliotis-Saquet). D’autres n’en sont pas non plus à leur première candidature comme Daniel Boeri (ex-Monaco Ensemble en 2008) et Béatrice Fresko-Rolfo (REM en 2008).

23 octobre 2012 :
L’UNAM s’allie à l’UDM
L’UDM lance sa liste à son tour à l’auditorium Rainier-III. Menée par Jean-François Robillon, elle porte le nom d’Union monégasque. Seize candidats ont été désignés par les primaires du 27 septembre. On retrouve les élus UDM de la majorité sortante, à l’exception d’Alexandre Bordero qui se retire après dix ans de mandat, et sept nouveaux venus dont d’ex-proches de la liste Rassemblement et Enjeux pour Monaco (Raphaël Rigoli, Alberte Escande). L’UNAM apporte quatre candidats. Même quota pour les indépendants, Arnaud Giusti, Maurice de l’Arbre, Jean-Louis Grinda et Bernard Pasquier (ex-Parti monégasque).

Les élections, comment ça marche ?

Panachage, scrutin majoritaire, proportionnelle… La loi électorale votée en 2002 et entrée en vigueur lors des élections nationales de 2003 n’est pas toujours aisée à assimiler. Monaco Hebdo vous en rappelle l’histoire et les grands principes.

Par Adrien Paredes.

Ce dimanche à Monaco sera-t-il jour de panachage ? Le fait de pouvoir associer des noms de candidats issus de listes différentes dans son suffrage fait figure de vestige dans l’histoire des élections nationales et communales de la principauté. Le 28 mars 2002, la pratique a résisté à la réforme de la loi électorale datant du 23 février 1968. Deux élus s’étaient abstenus lors du vote de cette dernière, les autres conseillers avaient soutenu le texte, à contrecœur pour certains. Le texte avait été préparé avec l’avis consultatif de Jacques Basso, professeur de droit à l’université de Nice Sophia-Antipolis et de Sciences-Po Paris. Il entrait dans le cadre de la révision constitutionnelle de 2002. La nouvelle constitution, préambule à l’entrée de Monaco au Conseil de l’Europe en 2004, apportait des changements profonds dans l’hémicycle, 24 élus au lieu de 18 et l’extension des pouvoirs du parlement, et dans l’électorat, majorité civile à 18 ans.
La refonte moderne de la loi électorale, avec le pluralisme en étendard, n’était pas en reste. Depuis 2002, les deux tours de scrutin majoritaire, où les candidats qui recevaient le plus de suffrages étaient élus, ont cédé leur place à un scrutin de listes mixte et unique. La possibilité de panacher demeure. Treize candidats minimum par liste (12+1, soit la majorité absolue des sièges du conseil national) sont exigés. « Chacune des listes de candidats se présente devant les électeurs avec les moyens de défendre le programme politique qu’elle soutient dans l’hypothèse où elle recueillerait la majorité », affirmait l’exposé des motifs de la réforme électorale. Dans un premier temps, le scrutin majoritaire prévaut. Les seize candidats recueillant le plus grand nombre de suffrages valablement exprimés sont élus.
Les huit sièges restants se jouent à la proportionnelle. Pour qu’une liste, qui n’a obtenu aucun siège au scrutin majoritaire, puisse en espérer un à la proportionnelle, il faut qu’elle ait recueilli 5 % des suffrages exprimés. C’est là que le quotient électoral entre en jeu. Le calcul du quotient est simple : on divise le nombre total de suffrages exprimés par le nombre de sièges restants, à savoir 8. Pour connaître le nombre de sièges proportionnellement attribués à chaque liste, on effectue une nouvelle division : le nombre de voix que chaque liste a obtenu par le quotient électoral. Et s’il reste des sièges, on applique la règle de la plus forte moyenne (voir simulation).

Vers un nouveau mode de scrutin ?
L’actuel mode de scrutin, qui force à contracter des alliances, fait l’objet de nombreuses critiques. Il faisait aussi débat bien avant son adoption en 2002. Ces observations ont été regroupées et formulées par l’ex-conseiller national Jean-Pierre Licari dans une proposition de loi en 2005 pour modifier à nouveau la loi électorale. En cause, une opposition trop peu représentée. « La partie proportionnelle du scrutin est organisée de telle manière que la liste complète, qui obtient 51 % des suffrages est assurée d’obtenir 20 à 21 sièges sur 24, ce qui a été pratiquement démontré lors des dernières élections (2003, N.D.L.R.), même si la liste UPM a obtenu un pourcentage de voix plus proche de 60 % que de 50 % », pointait-il dans l’exposé des motifs de sa proposition, fustigeant au passage le quota de 13 candidats nécessaires à la présence d’une liste aux élections.
Dans son rapport sur ladite proposition, Jean-Charles Gardetto mentionnait que ce mode de scrutin assurait « la présence au sein de l’Assemblée des courants minoritaires représentatifs sans toutefois sacrifier les avantages d’un système de majorité ». Selon l’élu, en l’absence d’une limite de candidats, « aucun parti ne détient à l’issue de l’élection une majorité suffisante pour peser sur les décisions de l’assemblée exposant l’institution et les Monégasques aux aléas des querelles partisanes et des alliances politiciennes de circonstance en l’absence de véritable politique de majorité ». La proposition de loi avait été rejetée et les critiques sont toujours d’actualité. En fonction des résultats du 10 février, l’actuel mode de scrutin pourrait bien être modifié dans les cinq prochaines années. « L’ouverture d’une réflexion visant à l’amélioration de la loi électorale pour corriger ses faiblesses » figure dans le programme d’Horizon Monaco, pour qui « il faut une plus juste représentation des courants minoritaires ». La liste Renaissance va plus loin qualifiant le mode de scrutin d’« arnaque intellectuelle » et la pratique du panachage de « véritable tare ». Elle propose d’adopter à l’avenir un scrutin proportionnel de liste sans panachage.

Panachage

En 2003, 1 331 bulletins sur 4 517 valables étaient panachés, soit 29,5 % des votes. Une tendance qui s’est élevée à 33,9 % des suffrages en 2008, soit 1 605 bulletins panachés sur 4 730 valablement exprimés. Pour un panachage réussi, un seul bulletin doit être inséré dans l’enveloppe. Celui-ci ne doit pas comporter plus de 24 candidats et rien ne doit être écrit au verso. Enfin, les prénoms et noms des candidats ajoutés doivent être écrits de manière lisible et de préférence, en majuscule.

Les chiffres à retenir

Monaco Hebdo vous a résumé ce qu’il faut savoir sur les élections nationales.

Par Milena Radoman.

Electorat
Depuis 2008, 509 nouveaux électeurs se sont inscrits sur les listes électorales. Au total, on compte en effet 6 825 électeurs inscrits au 1er janvier 2013, contre 6 316 en 2008 et 5 842 en 2003. A Monaco, c’est d’ailleurs le seul chiffre officiel que l’on connaît concernant l’électorat. Aucune étude n’a jamais été réalisée sur la participation par tranches d’âge ou par sexe. Allez, en 2013, la mairie va peut-être innover, qui sait…

Participation
En 2008, le taux de participation avait été de 76,85 %. Il était en chute par rapport à 2003, où il frôlait les 80 % (avec 79,73 %). Compte tenu du climat délétère de la campagne de 2013, il est fort probable que le pourcentage dégringole encore. A moins que les électeurs désireux de montrer leur protestation choisissent d’aller tout de même aux urnes pour voter blanc ou nul. En 2008, la mairie avait comptabilisé 80 bulletins blancs (contre 18 en 2003) et 124 nuls. Rappelons qu’un vote est considéré comme blanc dans plusieurs cas de figure. Exemple : une liste complètement barrée. Ou bien une feuille totalement blanche glissée dans l’enveloppe de vote. En revanche, une enveloppe vide n’est pas un vote blanc, mais nul. A noter : seuls les bulletins blancs sont considérés comme suffrages exprimés pour le calcul de la majorité absolue.
On attend en tout cas un fort panachage. Reste à savoir qui en pâtira. En 2008, on recensait 1 513 listes entières pour l’UPM, 1 252 pour Rassemblement & Enjeux et 280 pour Monaco Ensemble. Le nombre de bulletins panachés était, lui, de 1 605.

Indemnités
Le montant des indemnités liées aux fonctions des conseillers nationaux n’a pas bougé depuis 2003. Lors de la présidence de Stéphane Valeri, elles avaient été doublées. Leur montant est de 2 300 euros. Une somme majorée de 50 % pour le président et de 25 % pour le vice-président. Jusqu’en 2010, la majorité parlementaire avait néanmoins souhaité mettre en place une solidarité en reversant une partie de leurs indemnités au président du Conseil national (qui percevait au total 5 900 euros), aux présidents de commission (2 700 euros) ainsi qu’au financement de la campagne UPM. Ce n’est plus le cas aujourd’hui.

10 observateurs
Ils seront 10 observateurs internationaux à scruter les élections nationales et à venir aux meetings préélectoraux. L’assemblée parlementaire du conseil de l’Europe et l’OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe) ont en effet envoyé une délégation pour assister au dépouillement du 10 février et valider les élections. Ce n’est pas une grande nouveauté. En 2008, le conseil de l’Europe était déjà présent. A l’époque, le verdict avait été clément : « Les élections du 3 février 2008 ont été libres et équitables. Elles ont été bien organisées et leur résultat rend bien compte de la volonté des électeurs », avaient estimé les observateurs européens, en louant « le fort taux de participation » et « le pluralisme ». Seul bémol : « Si les programmes politiques avaient été publiés plus tôt, les électeurs auraient disposé, en temps opportun, d’informations complètes sur les projets des candidats. »

La dernière ligne droite

A quelques jours du scrutin, la mairie est en effervescence et organise les derniers préparatifs pour dimanche prochain.

Par Caroline Sellier.

Même si l’opération, bien rodée, a commencé en amont il y a 6 mois de cela, la mairie de Monaco, responsable de l’ensemble de l’organisation électorale, est en ébullition. A seulement trois jours des élections, l’Hôtel de ville s’est transformé en une véritable ruche où chacun s’active pour que tout soit prêt ce dimanche 10 février, lorsque les 6 825 électeurs monégasques s’apprêteront à voter.

105 000 enveloppes
Pas moins de neuf services et 200 employés municipaux ont été réquisitionnés pour s’occuper de la logistique des élections, depuis l’état civil et nationalité, jusqu’au service informatique, en charge de la préparation de la majorité des documents qui ont été édités jusqu’à présent et envoyés aux électeurs. « Nous avons imprimé 105 000 enveloppes cette année, confie Jean-Yves Peglion, secrétaire général. Sans compter les cartes d’électeurs et les guides pratiques ». Il aura fallu penser à tout : l’édition papier d’un guide pratique — expliquant tout le déroulement des élections, les documents nécessaires, comment voter par procuration, les consignes générales, explication sur le mode de calcul, etc. —, les programmes informatiques pour le soir du dépouillement à programmer… Sans oublier la carte d’électeur : à Monaco, on possède une carte par élection, ce qui oblige, tous les 4 ans pour les communales, tous les 5 ans pour les nationales, à refaire de nouvelles cartes où figurent la date, l’heure d’ouverture du bureau de vote, le numéro de table d’émargement où l’électeur signera et émargera. Une carte personnalisée, à usage unique. « Etant donné que nous avons vraiment une population comptée, nous ne pouvons pas nous permettre de laisser en mains des documents qui ne seraient plus valables… »

La salle du Canton, annexe de la mairie
La salle du Canton a fait l’objet d’une réorganisation complète la semaine dernière : cet unique bureau de vote accueille les isoloirs, les huit tables d’émargements et les vingt tables de dépouillement — qui seront chacune composées de deux représentants de listes et de deux assesseurs. « Mais cela, ce n’est que la partie visible de l’iceberg », explique Jean-Yves Peglion. La salle du Canton accueillera 90 personnes mobilisées — dont certaines sur le pont dès 6 heures du matin —, qu’il faudra ravitailler tout au long de la journée. Une cuisine a même été montée de toute pièce sur place… Ainsi qu’une salle informatique qui comportera un écran géant de 18 mètres de long sur lequel défileront, en direct et table par table, les résultats et enfin, le nom des 24 élus.
Beaucoup de détails ont dû cette année se régler au dernier moment, avec le dépôt d’une troisième liste complète. « Nous avons travaillé un peu à tâtons par rapport au nombre de listes qui se sont finalement déclarées, précise Hélène Zaccabri, adjointe du secrétaire général. Par exemple, nous avons dû adapter le nombre de tables, il y avait plus de candidats que prévu, Renaissance ne s’était pas encore découvert… » ajoute-t-elle. Dimanche, le bureau de vote sera ouvert de 8h à 19h. Le dépouillement, toujours salle du Canton, sera ouvert à tous les Monégasques de 20h jusqu’aux résultats. Et il promet d’être long. Les résultats finaux pourraient bien tomber vers 4h du matin, même si une tendance devrait se dégager avant. Ce qui promet une soirée électorale tendue…