François Hollande a été reçu au palais princier le 14 novembre. A la clé de cette visite officielle très attendue : cinq accords entre les eux Etats et des promesses d’emplois grâce au télétravail.
Le 14 novembre, la journée avait mal commencé pour François Hollande. Dégringolade de la cote de popularité présidentielle à 15 % selon un sondage YouGov pour le Huffington Post et i-Télé, croissance en berne au troisième trimestre (0,1 % du PIB selon l’Insee), enlèvement d’un prêtre au Cameroun… Pire, dans la journée, un autre sondage, cette fois-ci d’OpinionWay pour Le Figaro, indiquait que 39 % des Français, tous bords politiques confondus, préféraient une dissolution à un remaniement…
L’emploi martelé
De ces mauvaises nouvelles, le président français n’a soufflé mot lors de son déplacement à Monaco (hormis sur le prêtre français enlevé, voir encadré). Non qu’il n’en avait cure mais ce n’était évidemment pas l’objet de cette 5ème visite officielle pour un président de la Vème République. Arrivé en fin de matinée en Falcon présidentiel, le chef de l’Etat français était surtout venu parler emploi et environnement. Emploi car « la Principauté compte près de 50 000 salariés, dont presque 35 000 viennent de France. Ce chiffre témoigne, s’il en était besoin, de l’impact positif de la dynamique économique de la Principauté sur le bassin d’emploi de la région limitrophe », a rappelé le prince Albert devant la presse, en fin de journée, au musée océanographique. « Monaco crée de l’emploi. Emplois à Monaco. Emplois pour les Français à Monaco. Emplois pour les Français venant de la région limitrophe. Et emplois en France », résume, côté français, l’ambassadeur Hugues Moret. C’est d’ailleurs pourquoi après les honneurs militaires rendus par les carabiniers, le tête-à-tête avec Albert II et le déjeuner au palais, le Président de la République a visité, avec le prince Albert, la société Venturi automobiles, qui emblématise, selon le diplomate, « rachat de marques françaises, conception de produit à Monaco, développement en France, sur plusieurs sites, autour de produits de hautes technologies, comme la motricité électrique, avec des ingénieurs français. Il était important de mettre en lumière ce secteur économique, technologique et industriel à Monaco, qui est trop peu connu. »
Visite décontractée
Devant le siège de Venturi, à Fontvieille, c’est le patron de la société automobile, Gildo Pastor, qui a reçu les deux chefs d’Etats, en polo. Une tenue décontractée à l’image de la visite des locaux (et du déplacement), qui tranche avec le contexte politique actuel. Pour le député socialiste Arnaud Leroy, « la décontraction est l’étoffe d’un chef. Il sait que le bateau ne tangue que pour un certain temps ».
Signe de cette ambiance détendue, devant le prototype « La Jamais Contente », François Hollande lâche en souriant un « On en connaît tous ! » qui fera jaser. Sur Canal+, Le petit Journal aura relevé d’autres blagues potaches beaucoup moins heureuses devant un autre véhicule (le Volage, baptisé ainsi car il avait fait des aller-retours entre Michelin et Venturi)… Dans ses ateliers, Gildo Pastor, qui avait déjà rencontré François Hollande au Mondial de l’Auto à Paris en 2012, a plaidé pour le « made in Monaco » et le « made in France » (l’assemblage et les tests des véhicules se font dans la Sarthe et en Gironde), montré en avant-première les images de sa future moto électrique (qui sera présentée à la presse le 2 décembre) et évoqué la possible participation de Venturi à la formule E, le championnat 100 % électrique. Venturi, qui vient de créer la structure Venturi Grand Prix, est dans les starting blocks, en attendant de lever les budgets et partenariats nécessaires.
Sur fond de désastre écologique
Autre dossier phare pour François Hollande : l’environnement. C’est désormais officiel : la France accueillera en effet la conférence sur le climat en 2015. Nicolas Hulot, qui a déjà rencontré le prince Albert cet été, est retourné à Monaco pour en parler et « créer les meilleures conditions pour que Paris Climat 2015 soit un succès. » Comme il l’a fait récemment aux Etats-Unis et le fera en Chine, l’envoyé spécial de l’Elysée pour la sauvegarde de la planète est venu valoriser les démarches environnementales initiées en principauté. Logique. Sur les 5 accords cadres signés, une bonne partie concerne la recherche scientifique, médicale et environnementale. Notamment un partenariat avec le CSM sur les vertus du corail (voir p. 16). « C’est une belle démonstration que les clés de nos équations du futur sont dans la nature. Le corail offre des espoirs dans la résolution de maladies comme le cancer mais aussi pour faire face au vieillissement », souffle l’écologiste. Il faut dire que le contexte de la visite, sur fond de désastre en Asie, se prêtait à la prise de conscience écologique : « Les événements aux Philippines montrent que le réchauffement climatique, ce n’est pas pour demain. C’est déjà une réalité tragique pour des centaines de milliers de personnes », a d’ailleurs martelé Nicolas Hulot, à la pause déjeuner.
Un geste pour les Français de Monaco ?
Pour les Français de Monaco, cette visite présidentielle de 6 heures en principauté (soit le même timing que Nicolas Sarkozy en 2008) représente un espoir. Depuis le coup de semonce de de Gaulle en 1962 et la convention fiscale franco-monégasque de 1963, les Français de Monaco sont en effet les seuls Français de l’étranger à être imposés sur le revenu. Une fiscalité qui, doublée de la cherté des loyers à Monaco, a découlé sur un exode de ses membres depuis plus de 30 ans. Si côté français, il est hors de question de réviser la convention fiscale, la volonté affichée serait de faire un geste. « François Hollande a compris qu’il fallait faire quelque chose pour la communauté française de Monaco. Et il n’a pas dit non à la transmission du certificat de domicile fiscal (soit la possibilité d’une exonération fiscale dont bénéficient les Français installés à Monaco avant 1957). Il a compris que ce serait limité et contrôlable sans risque de dérive au niveau budgétaire », souligne Jean-Claude Guibal, député maire de Menton, qui a participé à la visite officielle. Plusieurs pistes seraient envisagées : « Un alignement sur les déductions fiscales (garde d’enfants, rénovations d’appartements, dons aux associations monégasques, etc) existant pour l’ensemble des Français, un abattement forfaitaire pour prendre en considération la cherté de la vie », liste Arnaud Leroy, lui aussi à Monaco le 14 novembre. Le député pour les Français de l’étranger de la 5ème circonscription, qui comprend Monaco, a d’ailleurs demandé à Bercy de quantifier un tel alignement du dispositif fiscal. Car chacun est conscient du pouvoir de l’administration des finances. « Le président de la République, ce n’est pas Bercy… », souffle Guibal.
« Complicité pas feinte »
De cette visite, on retiendra surtout le développement de la relation personnelle entre les deux chefs d’Etats. François Hollande a ainsi invité le prince Albert aux cérémonies qui seront organisées pour le centenaire de la Grande Guerre, pour le soixante-dixième anniversaire de la Libération de la France et de la Libération de la Principauté. Lors du toast, au déjeuner, il a même plaisanté : « Nous n’avons qu’un seul différend qui concerne Léo Ferré. Vous le considérez comme monégasque ; nous le regardons, vingt ans après sa mort, comme français… » « La complicité entre les deux hommes n’est pas feinte », note Arnaud Leroy. La preuve ? Leur tête-à-tête s’est prolongé. De quoi ont-ils parlé ? Des négociations avec l’Union européenne, de la lutte contre la fraude et la transparence fiscale mais aussi de l’extension en mer au Portier. « Vous avez des grands chantiers de construction et j’espère que les entreprises françaises pourront être appelées pour les réaliser », a ainsi souligné le président français lors de la déclaration conjointe à la presse, au musée océanographique. François Hollande est visiblement bien informé sur le projet d’éco-quartier de 6 hectares pour la réalisation duquel Bouygues (associé à de nombreux promoteurs-constructeurs monégasques dans l’Anse du Portier) et Vinci sont candidats, aux côtés de l’Italien Fincantieri et du monégasque Terraforma. Les deux groupements auxquels sont associées les entreprises françaises de BTP viennent même de franchir une étape de sélection supplémentaire dans la consultation, les dossiers de candidature des deux autres ayant été éliminés car jugés irréguliers ou incomplets. S’agissant de l’extension en mer, le lauréat devrait être être connu d’ici la fin 2013.
L’ASM soumise à la taxe à 75 % ?
Lors de leur entretien, actualité fiscalo-footballistique oblige, les deux chefs auront également parlé de l’ASM. La veille du déplacement de François Hollande à Monaco, la commission des Finances du Sénat a en effet adopté un amendement, pour soumettre tous les clubs liés à une fédération française, comme la FFF, à la taxe à 75 %. L’objectif est on ne peut plus clair : « Eviter que la création de la taxe exceptionnelle de 75 % ne se traduise par une aggravation du déséquilibre économique, et partant, sportif, entre l’AS Monaco et les clubs français. » Les sénateurs ont-ils amendé le projet de loi de finances sans l’aval du président de la République ? On peut en douter. En tout cas devant la presse, François Hollande a résumé ainsi la discussion à ce sujet avec le chef d’Etat monégasque, en prônant le dialogue : « Nous avons également parlé de football, nous avons parlé de tous les sujets en cherchant à chaque fois les bonnes solutions, parce c’est par le dialogue que nous parvenons à trouver les issues à quelques problèmes que nous pouvons avoir – ou en tout cas qui nous sont posés. » Avant de conclure sur « la confiance (qu’il) porte au Prince Albert ». « Vous êtes un ami de la France et la moindre des choses, c’était qu’aujourd’hui, par ma présence, je vous donne maintenant l’amitié de la France », a lancé le président. Réponse de l’intéressé : « Amitié, tel est bien le mot qui, de façon presque institutionnelle, caractérise la nature des liens entre nos deux pays, tant leurs relations sont consubstantielles. Aujourd’hui encore, nous l’avons tous les deux mesuré et apprécié. Nous avons marqué notre détermination à écrire une nouvelle page du livre de la longue et riche histoire qui lie nos deux pays… »
Auto-partage à Monaco en 2014
Parmi les 5 accords signés le 14 novembre, une convention entre Monaco et et SODETREL, filiale d’EDF, prévoit la création de MOBEE, un service d’auto-partage innovant de véhicules électriques disponible dans le courant de l’année 2014. « EDF a développé une activité d’opérateur industriel de service de mobilité, via une de ses filiales, la SODETREL. L’accord permettra de développer et d’exploiter un service d’auto-partage avec à terme une flotte de plusieurs dizaines de véhicules. Monaco continue donc d’être un laboratoire de l’expérimentation écologique, avec un grand partenaire industriel français », précise l’ambassadeur Hugues Moret.
Quand Twitter s’incruste
Sur Twitter, le sénateur Christophe André-Frassé s’est lâché. Exemple, le 13 novembre : « 11h je reçois un appel de l’Elysée à rejoindre Hollande à Monaco demain, par mes propres moyens. Étrange conception des usages républicains ! », tweete l’enfant du pays. « Les parlementaires doivent se débrouiller seuls pour aller à MC. Pas de place pour eux dans le Falcon présidentiel… », tacle encore l’élu. Qui en rajoute : « Il ne rencontrera pas les Français demain. Autre chose à faire. Mais surtout, rien à leur dire, pas envie d’être hué ! » Pour autant, après la visite, le parlementaire a radouci le discours en saluant « un signal positif du plus haut niveau de l’Etat ».
Sécurité renforcée
Côté sécurité, le dispositif était serré. A Fontvieille, les immeubles avaient été visités en amont, des policiers, Groupe de sécurité de la présidence de la République et snipers surveillaient les abords du cortège formé pour les deux chefs d’Etats. Victime collatérale du dispositif : un quadragénaire descendu dans la rue fumer sa cigarette électronique, il est vrai hors normes (maousse costaud). L’homme qui n’avait rien demandé s’est fait interpeller. Fouillé alors qu’il avait un canif sur lui, il s’est fait embarquer par la police…
Télétravail : « un accord gagnant-gagnant »
Bientôt, les salariés français de Monaco pourront travailler de chez eux. Un accord devrait être signé entre Monaco et Paris en février 2014.
La venue de François Hollande a-t-elle permis d’accélérer le dossier et de lever les dernières difficultés ? En tout cas, un accord vient d’être finalisé sur l’épineux dossier du télétravail entre les autorités françaises et monégasques. « La bonne nouvelle, c’est qu’après de complexes et longues négociations, un accord a été trouvé. Il reste désormais à le signer et à l’appliquer », se réjouit le conseiller pour les affaires sociales Stéphane Valeri, saluant « un accord gagnant-gagnant entre la France et Monaco » pour l’emploi. Pour la Principauté, le télétravail pourrait bien représenter un levier de croissance économique (et par là, de rentrées de TVA pour l’Etat) pour les années qui viennent, la cherté du m2 et le manque de locaux en principauté représentant un frein évident pour le développement de la place. Mais aussi des centaines de créations d’emplois… D’ailleurs, la réforme des retraites de 2012 avait été calculée en fonction d’un taux de croissance de 2,5 % du nombre de salariés, tablant déjà sur un développement du télétravail et 115 000 salariés en 2 050.
Deux ans de négociations
Le dossier est sur la table des négociations depuis un petit moment. « La négociation était engagée depuis deux ans, chacun s’y est beaucoup investi, Stéphane Valeri et ses équipes, nos directions de la sécurité sociale, cette ambassade », détaille l’ambassadeur de France Hugues Moret. « Les discussions ont eu lieu lors de différentes commissions de sécurité sociale et de commissions de coopération franco-monégasque. Cela a pris un peu de temps car les sujets sont très techniques, notamment au regard des prises en charge des assurés sociaux », ajoute le diplomate. Aujourd’hui, les autorités françaises et monégasques sont parvenues « à un accord satisfaisant, qui techniquement sera un avenant à la convention bilatérale de sécurité sociale de 1953. On verra, mais il est probable qu’on signera l’accord lors de la prochaine réunion de commission de sécurité sociale », précise-t-il. A savoir courant février 2014.
Une fois cet avenant signé, le gouvernement monégasque déposera un projet de loi encadrant le statut du télétravailleur à Monaco sur le bureau du conseil national. « Il s’agira de télétravail partiel puisque le salarié devra passer un tiers du temps de travail minimum au bureau, sur le territoire monégasque, insiste Stéphane Valeri. De même, l’accord à la fois de l’employeur et du salarié sera absolument nécessaire pour transformer le poste du salarié en télétravailleur. » Vu les intérêts en jeu, le parlement pourrait bien voter le texte dès la session de printemps 2014, en juin. « Il y a une demande forte d’emplois de télétravailleurs, de nombreuses sociétés de service à Monaco réclamaient cet accord. Donc ce sera bon pour l’emploi des Français et des entreprises à Monaco. On peut penser d’autre part que si on crée des emplois de télétravailleurs en France, cela réduira le trafic des pendulaires », affirme de son côté l’ambassadeur. Le seul problème qui reste à régler désormais reste la date d’entrée en vigueur de l’accord. La France devant, en principe, faire ratifier le texte par l’Assemblée nationale. Ce qui risque de prendre un temps certain… « Nous avons proposé que l’avenant soit appliqué par anticipation, comme ce fut le cas pour l’avenant précédent à la convention franco-monégasque de sécurité sociale, en 1998 (le numéro 5) », glisse Stéphane Valeri. Cette demande sera-t-elle entendue par Paris ? A voir.
Les ficelles de l’accord
• L’accord porte sur une présence exigée d’un tiers au minimum du temps au bureau. Sur un poste de travail dans les locaux de l’entreprise, il pourra donc y avoir 3 salariés, ce qui est censé diminuer les charges locatives.
• Les télétravailleurs en activité, à savoir les salariés français travaillant à Monaco, et vivant en France, seront affiliés aux régimes monégasques de maladie et de retraite.
• Les futurs retraités télétravailleurs résidant en France seront affiliés, comme les retraités salariés actuellement, et conformément aux règles européennes, au régime français d’assurance maladie. Mais Monaco et la France partageront, à travers un compte annuel, la charge des frais de maladie des retraités, uniquement pour ceux qui auront été durant 15 ans minimum, télétravailleurs en Principauté.
« Le Président a pu mesurer la situation des Français à Monaco »
Pour l’ambassadeur de France à Monaco, la visite officielle de François Hollande est « un succès commun ». Focus sur les différents axes de ce déplacement.
Monaco Hebdo : Le président français a évoqué les négociations entre Monaco et l’Union européenne. En mentionnant que la France a « besoin que Monaco soit pleinement dans l’Union européenne. La France sera à vos côtés. » Comment ?
Hugues Moret : Monaco, ainsi que Andorre et Saint-Marin, sont engagés dans des négociations avec la Commission afin d’étudier leur rapprochement du marché intérieur européen. Plusieurs options d’association sont sur la table. Monaco souhaite une solution qui garantisse que ses particularités et ses spécificités soient prises en compte. La France soutient Monaco. Le Président de la République l’a rappelé publiquement. Vous aurez noté que le ministre délégué aux Affaires européennes, M. Repentin, était présent. Toutes ces options sont discutées au sein de l’Union européenne, dans un dialogue entre les Etats et la Commission. Nous participons pleinement à cette discussion, avec les 27 autres Etats membres pour définir le cadre de la négociation et ses objectifs. Nous maintenons un dialogue étroit entre cette ambassade, notre représentation permanente à Bruxelles, la direction des affaires européennes à Paris et les autorités gouvernementales et administratives monégasques.
M.H. : « Monaco va bientôt signer la convention multilatérale de l’OCDE sur l’assistance mutuelle en matière fiscale et ce que l’on appelle l’échange automatique des données », a rappelé François Hollande. Que se sont dit les deux chefs d’Etat à ce sujet ?
H.M. : Monaco a remis en effet à l’OCDE le 5 novembre sa lettre d’intention de signature prochaine de la convention sur l’assistance mutuelle en matière fiscale. Le Président a salué pendant sa visite cette initiative qui place Monaco en cohérence, à la demande du Prince, avec tous les progrès antérieurs accomplis depuis 2009 en matière de transparence fiscale et aussi de lutte contre le blanchiment. C’est une avancée majeure. Toutes les évaluations par les pairs, que ce soit dans le cadre du Forum fiscal de l’OCDE, ou du GAFI et de MONEYVAL, soulignent ces progrès considérables de Monaco. La convention de l’OCDE sur l’assistance fiscale représente la nouvelle norme multilatérale sur ces sujets. Je rappelle que tous les pays du G20 ont signé la convention, et que très récemment encore la Suisse, Andorre, le Luxembourg, Singapour, le Lichtenstein, les dépendances fiscales britanniques ont aussi signé. Le mouvement sur l’échange automatique est inéluctable et irréversible. Monaco s’inscrit positivement dans ce mouvement général. Le Président Hollande s’en est félicité.
M.H. : Pourquoi n’y a-t-il pas eu de rencontre formelle du président de la République avec l’ensemble de la communauté française de Monaco comme en 2008 avec Nicolas Sarkozy, par exemple ?
H.M. : Le Président de la République a rencontré nos compatriotes tout au long de la journée du 14 novembre. Que nos compatriotes travaillent à Monaco ou qu’ils y viennent travailler, qu’ils soient entrepreneurs ou salariés, ou fonctionnaires, qu’ils soient élus ou membres d’associations. Il a pu constater la richesse, le dynamisme et la diversité de cette communauté, dans tous ses aspects, dans tous ses parcours, dans toutes ses histoires. Il a pu mesurer la situation des Français à Monaco dans toutes ses dimensions, en matière de logement ou en matière fiscale par exemple. Il s’est exprimé avec beaucoup de chaleur, dans la pleine connaissance des situations. Que ce soit directement avec certains d’entre eux, ou avec nos élus français nationaux qui faisaient partie de sa délégation officielle, comme les parlementaires présidents des groupes d’amitié France Monaco ou le député représentant la 5ème circonscription. Mme Conway-Mouret, la ministre déléguée en charge des Français de l’étranger accompagnait le Président de la République. Elle s’était longuement entretenue avec plusieurs de nos compatriotes quelques jours auparavant. Ce qui compte c’est le fond, pas le format.
Coraux contre cancers
Deux conventions ont été signées par le centre scientifique de Monaco avec des institutions françaises, le 14 novembre. L’étude des coraux pourrait permettre à terme d’améliorer le traitement des cancers.
Par Adrien Paredes.
Accompagné du prince Albert, François Hollande a découvert les locaux fraîchement inaugurés du centre scientifique de Monaco, le 14 novembre dernier. L’institution en a profité pour parapher deux conventions. Avec elles, le centre cultive sa science de l’expérimentation en impliquant différents domaines (physiologie, médecine) sur une même recherche. La première, baptisée Comp Age Med, porte sur l’étude des coraux, spécialité du CSM, pour comprendre les mécanismes du vieillissement. « Comp Age Med permet de concrétiser une collaboration qui existait déjà depuis près de trois ans entre le CSM et l’unité mixte de l’institut de recherche sur le cancer et le vieillissement de Nice (UMR IRCAN). L’IRCAN s’intéresse au vieillissement des organismes, entre autres à une enzyme qui jouerait un rôle-clé dans le vieillissement. Nous constatons que les coraux peuvent vivre plusieurs centaines d’années voir plus de mille ans sans montrer de signe de vieillissement. Il n’y a pas de diminution des capacités physiologiques de l’organisme. La question est la suivante : pourquoi là et pourquoi pas ailleurs ? Nous comparons les génomes des organismes de vertébrés (souris,…) et de coraux pour voir où sont les différences et en comprendre les bases », développe Denis Allemand, directeur scientifique du CSM.
Eradiquer les tumeurs cancéreuses
De cette convention découle une autre collaboration entre l’IRCAN et l’équipe de biologie médicale récemment créée. Deux études ont été lancées. L’enjeu de la première, dirigée par le Dr Gilles Pagès, réside dans l’amélioration et une personnalisation des traitements visant à éradiquer les tumeurs cancéreuses. Son équipe cherche à découvrir les mutations qui pourraient à terme prédire l’inefficacité du traitement administré au patient et par la même occasion, celui qui serait le plus approprié pour lui. « Nos études portent sur l’angiogénèse, à savoir la formation de nouveaux vaisseaux sanguins à partir du réseau vasculaire existant. Ce processus qui permet un apport en oxygène et nutriments est essentiel à la croissance des tumeurs et leur dissémination métastatique. Ainsi des traitements visant à détruire ces vaisseaux sanguins auraient dû être curatifs. Malheureusement, après une phase de rémission transitoire, les tumeurs deviennent résistantes à ces thérapies », expliquent Renaud Grépin et Vincent Picco, chercheurs post-doctorants.
Quel intérêt présente le corail pour les chercheurs ? Il peut notamment « vivre sans oxygène pendant plusieurs heures et résister à certaines transitions », indique Denis Allemand. Le cancer du rein sert de modèle mais cette recherche, à laquelle collaborent également le CHPG, l’hôpital de Larchet et le centre Antoine Lacassagne, « pourrait être étendue à d’autres tumeurs ». Sous l’égide du Dr Jacques Pouyssegur, la deuxième équipe travaille sur les « problèmes métaboliques des tumeurs ». « Elles ont une acidité assez élevée. Des ponts se font là aussi avec l’équipe de physiologie biochimie, dirigée par Sylvie Tambuté. On étudie en parallèle le pH des cellules coraliennes et des tumeurs », résume le directeur scientifique du CSM.
Approches nouvelles
La seconde convention, dite Bahn, lie désormais le CSM à l’université de Versailles St-Quentin en Yvelines. Objectif ? Innover dans la recherche sur les maladies du système neuromusculaire. « Cette activité de thérapie génique*, qui sera financée par l’association monégasque contre les myopathies, n’existe pas encore. Elle va être créée l’année prochaine », précise Denis Allemand. Dans ce domaine, comme celui du traitement des cancers, le CSM entend développer des « approches nouvelles ».
