
L’amiante revient régulièrement sur le devant de la scène. Comme le montrent les récents procès en France, et notamment l’étonnante décision judiciaire exigeant des victimes de l’amiante de rembourser une partie de leurs indemnités. Qu’en est-il à Monaco??
Par Carine Julia.
Depuis des années, les procès des victimes de l’amiante, opposant souvent des salariés à leur employeur, défraient la chronique. Il ne se passe en effet pas un mois sans qu’une entreprise soit mise face à ses responsabilités sanitaires. Le 22 novembre, la société Iveco en a fait les frais. Elle est condamnée à verser 10?000 euros à 38 anciens employés au titre de préjudice d’anxiété. S’ils n’ont, pour l’instant, aucun signe de contamination, leur inquiétude de tomber malade, causée par l’exposition à l’amiante sur leur lieu de travail, justifie, selon la juridiction, l’indemnisation. A contrario, la Cour d’appel de Douai a, de son côté, surpris les observateurs en demandant, dans une décision du 27 octobre, à 300 victimes déjà indemnisées de rendre un trop-perçu, à la suite d’une réévaluation de la prise en charge par différents organismes.
Mais la justice n’est pas la seule à revenir régulièrement sur le phénomène de l’amiante. Quand, le 9 novembre dernier, le mouvement de grève européen a paralysé le réseau SNCF, les conducteurs du RER B ont exercé leur droit de retrait en raison de la présence d’amiante dans les rames. Ce qui explique que face à une explosion de requêtes et de demandes d’indemnisation, le gouvernement français a décidé de renforcer la réglementation en divisant par dix le seuil d’exposition des travailleurs de l’amiante. Une mesure qui prend effet en ce début d’année 2012.
Flashback
Tout part de ce composant industriel, plein de promesses mais au revers mortel. Le terme d’amiante regroupe une demi-douzaine de minéraux à texture fibreuse. Ce matériau est utilisé depuis l’Antiquité, extrait des mines dans le monde entier pour fabriquer des tissus résistants au feu et des poteries. Il aurait pu incarner la matière parfaite dans le domaine de la construction. Faible coût de production, efficacité maximale pour l’isolation des bâtiments, propriétés ignifuges ou d’isolant thermique et phonique inégalées… L’amiante cumule les avantages. D’ailleurs, pendant le siècle dernier, l’industrie utilisait massivement ce type de minéraux et la France en était le premier importateur mondial en 1991. On le trouve encore, sous diverses formes (flocage, colle ou béton amiantés dans le bâtiment, patins de frein dans l’automobile, filtre à vin, etc.).
Un minéral aussi efficace que dangereux
Le hic?? On a découvert au milieu du XXème siècle que l’amiante était dangereux pour la santé avant de proscrire son utilisation dans les années 80-90 dans de nombreux pays. Avec des risques mortels. Si l’être humain exposé peut être contaminé par la peau et par voie digestive, les affections respiratoires sont de loin les plus graves. « Une fois contaminé, affirme Michel Cellario, pneumologue à Monaco, on ne peut pas s’en débarrasser. » Le docteur a soigné quelques-unes de ces victimes en principauté. Certaines sont mortes d’un mésothéliome, « le plus grave cancer du poumon », causé par le minéral. Ce sont principalement des ouvriers qui sont touchés car amenés à respirer de l’amiante volatil et donc sous sa forme la plus dangereuse. Selon le pneumologue, la population, elle, ne craint rien « à moins de percer tous vos murs et de respirer les poussières. » Donc, à moins de connaître une frénésie décorative, vous amenant à prendre votre perceuse pour accrocher des dizaines de tableaux, il y a peu de risques de respirer de l’amiante volatil. C’est pourquoi les composés amiantés tels que les colles et les bétons n’ont pas été éradiqués des bâtiments monégasques construits avant 1997. Enfin, tant qu’ils ne sont pas dégradés.
Une batterie de lois encadrant le désamiantage
En 1997, Monaco, à l’instar de nombreux pays, a pris des mesures pour protéger la population, les ouvriers comme les habitants. L’arrêté ministériel n° 97-595 encadre la recherche, le contrôle ou l’élimination de matériaux amiantés dans les bâtiments existants avant cette date, et interdit d’en utiliser dans les constructions ultérieures.
À la direction de la prospective, de l’urbanisme et de la mobilité, Jean-Michel Manzone reçoit les demandes de permis de construire sur Monaco. Ceux nécessitant une démolition, depuis cet arrêté, doivent contenir un « diagnostic amiante », opéré par une société agréée (arrêté du 8 mai 2009). Si le diagnostic démontre le besoin de désamianter, ce sont là encore des entreprises agréées (arrêté du 17 octobre 2005), pour le retrait de l’amiante cette fois-ci, qui entreront en scène. Cela concerne également Jean-Michel Manzone?: « Ces dernières semaines, les constructions Tamaris, le Neptune, Europa Résidence et une villa privée ont respecté cette démarche de diagnostic amiante. »
Si ce sont exclusivement les immeubles nécessitant une destruction, avant d’être reconstruits, qui doivent fournir le certificat de non-présence d’amiante, c’est parce que normalement un premier diagnostic, concernant la recherche de poussières volatiles dans tous les bâtis de la Principauté, aurait dû être réalisé avant fin 1999.
Douze ans de retard
Jean-Luc Reymann, l’interlocuteur de Socotec, une des entreprises de diagnostic amiante agréées par la Principauté, rappelle « qu’en 1999 la totalité des bâtiments monégasques aurait dû être examinée », conformément à ce que demandait l’arrêté 97-595 (1). Or, ce n’est pas le cas. En novembre 2011, soit bientôt douze ans après cette date limite, il recevait encore des demandes pour des bâtiments qui n’ont jamais été contrôlés. Le problème viendrait de la désinformation auprès des particuliers et de la difficulté qu’ont les syndics à faire réaliser les diagnostics dans les parties privées, ce qui relève de l’initiative des propriétaires. L’association des locataires de Monaco avoue que « le désamiantage n’a pas, à ce jour, interpellé nos adhérents. » Au final, les moins informés sont ceux qui devraient se soucier le plus du désamiantage. Les propriétaires et les locataires du Rocher qui n’ont pas fait examiner leur lieu de vie sont souvent loin d’imaginer que cela les concerne et pour Jean-Luc Reymann, le plus simple serait d’exiger un diagnostic amiante lors d’un achat ou d’une location d’appartement, pour un coût de 230 à 280 euros en moyenne.
En ce qui concerne les bâtiments publics, Claude Boffa, chef du service des bâtiments domaniaux, qui gère les locaux publics de la Principauté, estime que « toute poussière d’amiante a été enlevée, il reste maintenant des bâtiments avec des matériaux composés qui seront traités au moment d’éventuels travaux. » Rattachés à son service, 98 bâtiments, sur 222, n’ont pas été désamiantés, mais sont contrôlés tous les trois ans, conformément à la loi. Jean-Michel Manzone estime qu’il faudra encore « au moins trente ans pour débarrasser intégralement Monaco de l’amiante. »



