Le bras de fer qui oppose le Grimaldi Forum et le Karé(ment) est entre les mains de la justice. Le sort de la célèbre boîte de nuit monégasque sera connu dans les prochains jours ou semaines.
C’est finalement la justice qui décidera si le très populaire Karé(ment) tirera définitivement le rideau… ou pas. Sa fermeture annoncée au 30?juin par le conseil d’administration du Grimaldi Forum n’est plus une certitude. Car l’affaire s’est transformée en une guérilla commerciale plaidée le 10?juin dernier devant le tribunal de première instance. En théorie, la boîte de nuit aurait dû en effet cesser son activité le 30?juin. Date à laquelle le contrat (1) qui lie la société Rambaud (société gestionnaire du Karé(ment) et le Grimaldi forum prenait fin. La position du conseil d’administration a d’ailleurs toujours été claire sur la question?: «?On ne veut plus d’activité de nuit au Grimaldi Forum. La décision est irrévocable. Il est incompatible d’avoir une boîte de nuit dans un centre de congrès?», expliquait encore en février dernier la direction. Logiquement, le bail d’exploitation du Karé(ment) n’est pas renouvelé. Un appel d’offres est donc lancé. Et c’est le café Llorca qui est désigné comme successeur. Sauf que en constatant, notamment dans la presse, que le Karé(ment) ne comptait pas libérer les lieux, le Grimaldi forum a décidé de prendre les devants et de saisir en urgence le tribunal pour ordonner une expulsion.
Un droit à l’exploitation commerciale??
De son côté, le Karé(ment) qui a toujours refusé de céder, a organisé son offensive. Selon son avocat Me Thomas Giaccardi, la société Rambaud peut revendiquer un droit à la propriété commerciale. «?Le Grimaldi forum est une société de droit privé. L’Etat lui a consenti une mission de service public pour effectuer des missions culturelles ou de congrès. L’exploitation d’un restaurant ou d’une boîte de nuit n’a aucun lien avec une mission de service public. C’est donc une société de droit privé qui contracte avec une autre société privée. Par conséquent, la convention qui a été signée doit respecter les règles de droit privé.?» Problème?: les locaux du Grimaldi forum appartiennent à l’Etat. Et selon les arguments défendus par Me Pasquier-Ciulla, dès lors qu’il s’agit du domaine public de l’état, la société Rambaud ne peut pas prétendre à la propriété commerciale.
Notion d’intérêt public
C’est là que rentre en jeu la notion d’intérêt public défendue par l’avocat du Karé(ment)?: « Y compris pour des locaux appartenant à l’Etat, la loi prévoit que l’éviction d’un commerçant doit être justifiée par un motif d’intérêt public. Le futur exploitant retenu par le Grimaldi Forum (le café Llorca ndrl), à savoir un café gastronomique, n’effectue pas plus que le Karé(ment) une mission de service public. L’éviction du Karé(ment) n’est donc pas justifiée par l’intérêt public mais par le choix du Grimaldi Forum de remplacer un commerçant par un autre commerçant. C’est pourquoi le Karé(ment) estime avoir le droit de poursuivre son exploitation?», estime Me Giaccardi. Derrière ce procès se cache en réalité un enjeu bien plus large. Car le verdict pourrait avoir une incidence notoire sur les établissements commerciaux situés sur le domaine public. Notamment ceux situés sur la darse sud. En attendant le verdict qui sera connu dans les prochains jours ou semaines, la fête au Karé(ment) se poursuit… Reste à savoir jusqu’à quand.
